Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLUETTO
ARCA PATRIMOINE, SA

Numéro de dépôt :
3953726
Date de dépôt :
16/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/10/2022
BLUETTO de ARCA PATRIMOINE

Présentation de la marque BLUETTO

Déposée le 16 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) ARCA PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BLUETTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCA PATRIMOINE domicilié(e) 14 rue de la Ferme - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 415 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCA PATRIMOINE, Mlle Camille CHOPINAUD domicilié(e) 14 rue de la Ferme - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque BLUETTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUETTO est expirée depuis le 16 octobre 2022.

ARCA PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : EUROPTIS , SEPIA VIE , LISSEO , VELVET PERP , PEAK HEALTH , PEAK IMMO , PREDICT EPARGNE , PREDICTA , COMPTE EURO PRESTIGE , EUROLUX EPARGNE


ARCA PATRIMOINE, SA - 14 rue de la Ferme - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 411415565


ARCA PATRIMOINE, Mlle Camille CHOPINAUD - 14 rue de la Ferme - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.